Conditions d’utilisation

Conditions d'Utilisation pour les eBooks

1. Introduction

Bienvenue sur notre plateforme de distribution d'eBooks. En téléchargeant ou en utilisant nos eBooks, vous acceptez de vous conformer aux présentes conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, vous n'êtes pas autorisé à utiliser ou à accéder à nos eBooks.

2. Droits d'Auteur et Propriété Intellectuelle

Tous les eBooks disponibles sur notre plateforme, ainsi que leur contenu, sont protégés par le droit d'auteur et d'autres lois sur la propriété intellectuelle. Ces eBooks sont destinés à votre usage personnel et non commercial uniquement. Vous vous engagez à ne pas copier, distribuer, vendre, louer, sous-licencier, prêter, modifier ou créer des œuvres dérivées à partir de tout ou partie des eBooks sans notre autorisation écrite préalable.

3. Licence d'Utilisation

Nous vous accordons une licence limitée, non exclusive, révocable et non transférable pour télécharger, accéder et lire les eBooks sur un appareil personnel conformément aux présentes conditions. Cette licence est uniquement destinée à un usage personnel et non commercial.

4. Restrictions d'Utilisation

Il vous est interdit de :

• Utiliser les eBooks de manière illégale ou pour toute activité illégale.
• Violer les droits d'auteur ou les droits de propriété intellectuelle relatifs aux eBooks.
• Extraire, décompiler, désassembler, modifier ou tenter de découvrir le code source des eBooks.
• Contourner les mesures techniques de protection mises en place dans les eBooks.

5. Achat et Paiement

Les eBooks peuvent être achetés directement sur notre plateforme. Le paiement doit être effectué au moment de l'achat. Tous les paiements sont soumis à validation et à autorisation par le fournisseur de votre carte de paiement ou votre service de paiement en ligne.

6. Remboursements et Annulations

Tous les achats d'eBooks sont considérés comme définitifs et non remboursables, sauf dans des circonstances exceptionnelles et à notre discrétion. Si vous rencontrez des problèmes techniques empêchant l'accès ou la lecture de votre eBook, veuillez nous contacter pour assistance.

7. Modifications des Conditions d'Utilisation

Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions d'utilisation à tout moment. Toute modification entrera en vigueur immédiatement après sa publication sur notre plateforme. En continuant à utiliser nos eBooks après ces modifications, vous acceptez de vous conformer aux conditions révisées.

8. Limitation de Responsabilité

Nous ne serons pas responsables des dommages indirects, consécutifs ou spéciaux résultant de l'utilisation ou de l'incapacité à utiliser les eBooks. Notre responsabilité totale envers vous pour toutes les réclamations liées à l'utilisation des eBooks est limitée au montant que vous avez payé pour l'eBook concerné.

9. Droit Applicable et Juridiction

Ces conditions d'utilisation sont régies par les lois du pays où notre plateforme est basée. Tout litige relatif à ces conditions sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux de ce pays.

10. Contact

Pour toute question ou préoccupation concernant ces conditions d'utilisation, veuillez nous contacter à l'adresse e-mail fournie sur notre plateforme.